Règlement d’Ordre Intérieur
de la Royale Jespo Houthem Comines (R.JH Comines), club de football amateur repris sous le matricule 2298 auprès de la Fédération Belge de Football à Bruxelles.
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1. Dispositions Générales
Article 1.1 – Champs d’application du Règlement :
Le présent règlement est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âges, de leurs parents ou tuteurs légaux, et est d’application depuis le 1er Septembre 2019. Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance.
Article 1.2 Responsabilité
1.2.1 Sauf dérogation expresse écrite du Comité de la R.JH Comines, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non membres du club. Seuls les membres du Comité de la R.JH Comines sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis des tiers.
1.2.2 Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, harcèlement, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.
1.2.3 Les bénévoles ont pris connaissance de la loi du 3 juillet 2005 et, le cas échéant, ont contresigné une note d’organisation fixant le contour de leur engagement et de leur couverture en matière de responsabilité. De manière générale, tout membre ou intervenant pour le club renonce à toute action envers le club pour la réparation d’un dommage qui ne serait pas couvert par les assurances souscrites par le club.
1.2.4 Les parents sont informés de l’heure du début et de la fin de l’entraînement. Le club est responsable de l’enfant mineur entre le début de l’entraînement (l’entrée au vestiaire et l’entraînement proprement dit) et la fin de l’entraînement (sortie du vestiaire). Le club n’organise pas la surveillance des enfants et les parents en retard pour reprendre leur enfant sont seuls responsables de tout dommage survenu après leur sortie du vestiaire. Il en est de même au retour d’un match : les parents veillent à reprendre leur enfant dès le retour de l’équipe et le club n’assume aucune responsabilité de gardien dans le cas contraire.
Les parents ont également connaissance de ce que certains transports se font en voiture. Ils acceptent le co-voiturage et en acceptent explicitement les risques éventuels, le club étant exonéré de toute responsabilité.
1.2.5 Au cas où un membre est victime d’un accident lors de sa présence normale au club, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent le club à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime tels : que faire appel un membre du corps médical présent dans les installations (médecins, secouriste diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident, et/ou d’appeler le 112 (SAMU et véhicule médicalisé).
1.2.6 Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du directeur technique, ce dernier étant exonéré de toute responsabilité en cas de non respect de cette interdiction. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le Comité. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger la réparation de tout dommage pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et qui entraînerait directement ou indirectement un dommage de quelque nature que ce soit à un tiers.
Article 1.3 – Règlement de L’URBSFA :
Le club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association(URBSFA) sous le n° du matricule 2298. En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.
Article 1.4 – Désaffiliation et transfert :
Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’URBSFA ; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du comité et du comité sportif.
Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.
Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
Article 1.5 – Cotisation :
Chaque joueur doit s’acquitter d’une cotisation annuelle fixé par le club. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant la totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, etc…), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d’un équipement est prévue chaque membre en ordre de cotisation en sera doté.
Non-paiement
En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.
Le Comité a le droit de fixer la date de paiement de la cotisation.
2. Principes de base et règles de vie
L’asbl R.JH Comines entend développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club représente l’asbl R.JH Comines à tous les niveaux.
Par conséquent, tout membre du club en général doit avoir à cœur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football.
Le règlement interne de l’asbl R.JH Comines fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club.
Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.
Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.
Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais causés, et ce : indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.
3. Droit et devoirs des membres
Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif – Entraîneurs et joueurs- sont tenus de revêtir les équipements officiels du club.
Article 3.1 – Ponctualité :
• On est présent dans les vestiaires au plus tard 15 minutes avant le début de l’entraînement. A l’heure exacte du début de l’entraînement, on se dirige avec le formateur vers le terrain d’entraînement.
• Lors des matches à domicile, on est présent dans les vestiaires au plus tard 45 minutes (U17-U21-Espoirs-Premières) ou 25 minutes (U7-U8-U9-U10-U11-U12-U15) avant le début de la rencontre.
• Lors des matches à l’extérieur, on se réunit à l’heure indiquée et à l’endroit indiqué par l’entraîneur ou le délégué.
• La présence lors des entraînements est obligatoire.
• En cas d’absence d’un joueur à l’entraînement ou en match (pour cause de maladie ou pour d’autres raisons), on avertit l’entraîneur à temps et en personne.
• En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au Coordinateur qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.
• Veillez à vous munir de votre carte d’identité pour chaque match (à partir de 12 ans).
Article 3.2 – Attitude :
• Soyez polis, à tous moments.
• Traitez les coéquipiers, les adversaires, les formateurs et assistants toujours avec le respect nécessaire.
• A l’arrivée et au départ, on serre la main des entraîneurs et délégués.
• Chaque joueur sert la main à l’arbitre et à l’adversaire après le match (également en cas de défaite).
• Dans chaque équipe, la bonne ambiance doit régner. Restons positifs et constructifs.
Article 3.3 – Hygiène :
• Une douche est obligatoire après chaque match. Les sandales de douche sont recommandées.
• Il est formellement interdit d’uriner dans les douches !!! Le membre qui se fera prendre se verra infliger d’une très lourde sanction.
• Aucun bijou (montre, collier, boucles d’oreilles, piercing,) ne peut être porté durant l’entraînement ou le match.
Article 3.4 – Soins et alimentation :
• L’alcool, le tabac et les mauvaises habitudes ont une influence négative sur la condition physique et les prestations sportives et sont donc à éviter.
• Un sommeil réparateur convenable est indispensable.
• Il est conseillé de prendre un repas léger et pauvre en matières grasses avant l’entraînement ou le match. Les boissons gazeuses sont à déconseiller.
• Une alimentation saine et variée avec des légumes et des fruits frais est à recommander.
Article 3.5 – Arbitrage matchs de jeunes :
les matchs de championnat de nos équipes de jeunes nécessitent d’être arbitrés en priorité par les joueurs seniors de notre club (à savoir ceux de l’équipe Première et ensuite de l’équipe Espoirs). Comme le prévoit le règlement établi par la coordination et le staff sportifs, les joueurs ne respectant pas scrupuleusement leur désignation à l’arbitrage seront sanctionnés financièrement.
Article 3.6 – Information :
• Veuillez toujours consulter dans les installations sportives, les valves où sont affichées les dernières communications destinées aux joueurs, parents,…..
• Tous joueurs affiliés à l’asbl R.JH Comines doivent demander une autorisation au club s’il désire passer un test dans un autre club pendant la saison ou à la fin de la saison.
Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsable qui ne respecteraient pas cette disposition.
Article 3.7 – Tenue vestimentaire et matériel :
• Après avoir payé la cotisation, participé à l’essayage du training programmé et organisé par les responsables des équipements,chaque joueur reçoit un package-sportif destiné à la pratique de son sport favori, il lui incombe d’en prendre soin.
• Veillez à porter les chaussures adaptées aux conditions météorologiques.
• Les jambières sont obligatoires et c’est au joueur de s’en procurer.
• Les chaussures de football : L’union Belge oblige les jeunes (U5 jusque U10) à jouer avec des studs fixes.
• En hiver, un K-WAY et un pantalon long sont vivement conseillés lors des entraînements.
• Les chaussures de foot doivent toujours être nettoyées.
• Les objets perdus dans les installations sportives du complexe de Comines (site MJC) se trouvent dans le vestiaire matériel à côté de celui de l’arbitrage.
Article 3.8 – Infrastructure :
• Les vestiaires ne sont utilisés que pour se changer. Il est interdit de jouer avec le ballon ou de donner des coups de pied contre les portes ou les chauffages.
• Les chaussures doivent être nettoyées à l’endroit prévu à cet effet et non sous la douche.
• Le nettoyage des vestiaires se fait (à partir des U12) par les joueurs mêmes, à tour de rôle.
Uniquement après les matchs, les délégués sont responsables du nettoyage. Les formateurs assurent la responsabilité finale.
• Les joueurs ne prennent ou ne gonflent pas les ballons eux-mêmes. C’est à l’éducateur et aux délégués de le faire.
• Le matériel d’entraînement est porté vers et ramassé du terrain d’entraînement à tour de rôle.
• Après l’entraînement, on remettra les buts mobiles aux places réservées par l’Administration communale.
• On ne se pend pas aux buts et aux filets.
• Bref, le matériel et l’infrastructure sont toujours traités avec respect.
Important : Des sanctions pécuniaires seront prises si l’on constate des détériorations volontaires du matériel mis à disposition des membres.
Article 3.9 – Transport :
• Les déplacements se font en voiture.
• Les voitures partent exactement à l’heure prévue. Ceux qui se dirigent directement au terrain de l’adversaire avertissent le formateur ou le délégué.
• En tant que parent, veuillez assumer régulièrement votre responsabilité au niveau de transport..
Article 3.9a– Etudes et football :
• Les études ont toujours la priorité sur le football.
• Un joueur qui ne sait pas se présenter au rendez-vous pour des raisons scolaires, doit le signaler ; dans ce cas, l’on fera toujours preuve de compréhension.
• Pendant les examens, la charge des entraînements sera diminuée par rapport aux catégories concernées.
• N’oubliez pas que le succès à l’école va de pair avec le succès au football !!
Article 3.9b – Parents :
Les parents, la famille et les amis sont les bienvenus à coté des terrains et à la buvette. Puisque les spectateurs créent une bonne ambiance dans le football des jeunes, on attend que nos supporters se comportent dignement à tout moment et fassent honneurs à nos couleurs.
Ce que nous attendons des parents :
• Un intérêt positif et sain pour les prestations de votre enfant. Soutenez votre enfant surtout en cas de contretemps et de déceptions et essayez de relativiser les bonnes prestations.
• Un comportement sportif et un enthousiasme avant, pendant et après les matches et ceci tant vis-à-vis de votre enfant, que vis-à-vis de ses coéquipiers, de l’éducateur et de ses délégués, de l’adversaire et de l’arbitre. Vous assumez une fonction d’exemple.
• Pas d’ingérence dans la composition, ni dans la tactique de jeu, ni dans les autres aspects techniques. Le formateur fait le coaching pendant le match et non le délégué ni les parents.
• N’encourager pas les prestations sportives de votre enfant par le paiement de ses buts marqués.
• Veuillez limiter votre critique négative et veuillez communiquer votre critique positive aux responsables. Ceci est très important dans le cadre d’une bonne ambiance à tous les niveaux du club.
• Merci d’aider lors d’activité du club, comme à un tournoi, aux repas organisés, lors des matches.
• Si vous le souhaitez et en avez la connaissance, vous pouvez toujours vous proposer auprès de l’éducateur pour arbitrer des rencontres de jeunes.
• Essayez de tenir compte des dates de matches et tournois planifiés de façon à ce que votre enfant puisse participer.
• Pour des questions ou des problèmes sportifs, vous pouvez vous adresser directement au formateur ou au coordinateur en respectant cet ordre.
• Pour la sécurité de nos jeunes, nous vous demandons de venir chercher vos enfants au plus tard 30 minutes après l’entraînement.
• !!! Nous demandons aux parents de ne pas rester dans les vestiaires ; ils prennent connaissance des informations communiquées aux valves prévues à cet effet et sont priés de quitter ceux-ci !!!
Article 3.9c – Administration :
Veuillez communiquer les modifications d’adresse, de numéro de gsm, d’adresse mail et d’autres changements administratifs le plus vite possible auprès secrétariat via un mail à r.jh-comines@rjh-comines.be.
Article 3.9d Que faire en cas d’accident ou de blessure au foot…… ? :
• Procures-toi un formulaire de déclaration d’accident auprès de ton entraîneur ou délégué d’équipe soit auprès du secrétariat (voir les coordonnées sur le site du club) dans les 24h après l’accident ou la blessure.
• Rends-toi muni de ce document chez ton médecin compétent pour les blessures de sport. Le médecin remplira et signera la déclaration.
• Cette déclaration munie d’une vignette de la mutuelle ainsi que du numéro de compte en banque + signée par le joueur ou un des parents, doit être déposée dans la boîte aux lettres de l’agence d’assurances sprl Vandermarlière rue de la Gare 6 à Comines dans les 8 jours sans oublier d’y compléter les informations demandées (adresse complète,date de naissance, profession, le nom et l’adresse de l’employeur, institut scolaire, l’heure et les circonstances de l’accident.
• Les déclarations tardives sont d’office refusées par l’Union Belge.
• IMPORTANT :Si des séances de kiné sont prévues et indiquées au verso du formulaire de déclaration, elles ne pourront être datées par le kiné qu’à partir de la date d’autorisation obtenue par les services « accidents de football » de la fédération belge à Bruxelles qui gère et traite les dossiers sur base de sa propre réglementation.
• Payes immédiatement les notes de frais qu’on te présente. Remets celles-ci ainsi que les quittances à ta mutuelle, qui te remboursera.
• Conserve soigneusement toutes les notes de frais (médecin, hôpital, souches pharmacie)de ta mutuelle un relevé ou une quittance stipulant les sommes que vous avez payées et le remboursement effectuée par elle,…..).
• Après ta guérison, ton médecin devra te rendre complété et signé le formulaire de guérison et de reprise de la pratique du sport qu’il faudra venir déposer dans la boîte aux lettres de l’agence d’assurances, SPRL Vandermarlière au 6, rue de la Gare à Comines. En même temps, avec l’intervention de la mutuelle, joindre les notes pourvues de leur numéro de code. Pour le remboursement des frais, seuls les originaux des documents et pièces justificatives sont retenus, et non des copies.
• Les traitements de kinésithérapie, de physiothérapie et autres ne seront remboursés que s’ils sont accordés préalablement par le Service Fédéral des Accidents.. Si le médecin juge nécessaire une nouvelle série de kiné, il faut en refaire la demande auprès de la fédération belge poursuivre le traitement. Remettre d’urgence au secrétaire la prescription médicale de séances de kiné supplémentaires, signée par le médecin.
• La Fédération Belge de Footbaal vous rembourse la différence entre le barème AMI et l’intervention de la mutuelle. Les suppléments pris par certains médecins, chirurgiens (chambre particulière..) et les soins sans intervention de la mutuelle sont à votre charge. Une franchise est imputée d’office par la fédération.
• Pour les joueurs français, résidant en France, et affiliés auprès de la Sécurité Sociale Française, ils devront montrer leur carte de membre avant de recevoir des soins qui seraient donnés dans un hôpital belge. Il est clair que ce sont les seuls barèmes de l’AMI qui seront d’application.
• Prescriptions : Tout droit au remboursement s’éteint deux ans après l’envoi de la déclaration d’accident à l’Union Belge ou après le reçu du dernier document du dossier.
• En cas d’inaccomplissement de ces prescriptions, la R.JH Comines se réserve le droit de demander une amende au joueur.
4. Mesures disciplinaires:
Article 4.1 – Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants de la R.JH Comines. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.
Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles.
Article 4.2 – Fair-play, lutte contre le racisme et les comportements violents
Tout membre ou son représentant qui adopte une conduite menaçante, violente et/ou tient des propos racistes ou insultant envers quiconque (enfants, parents, entraîneurs, délégués, etc.) ou qui dénigre le club et/ou le projet qu’il développe, tant dans les installations du club qu’en déplacement, peut être convoqué devant le Comité et encourir une sanction.
Article 4.3 – Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur
Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au Comité Sportif.
En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au Comité sportif d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.
Article 4.4 – Cartes jaunes
Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par des règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au Coordinateur qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné.
L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 4.5 – Cartes rouges
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues. Dans le cadre d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au coordinateur – sur base du rapport que lui fera l’entraîneur- d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif.
Il sera demandé au joueur sanctionné de siffler des matches de jeunes la semaine suivante.
L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
5. Sponsoring :
Toute action de sponsoring passe par le responsable de la cellule « sponsoring », Jacques Vandermarlière, président du club ou Thibaud Vanthomme, responsable financier du club.
6. Vols :
Le club de la R.JH Comines décline toute responsabilité en cas de vol, ainsi que toutes formes de dégradations occasionnés aux effets personnels. Nous vous invitons parents et joueurs à prendre les précautions d’usage.
7. Nouvelles dispositions :
Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées sur les panneaux d’affichages dans la buvette. Merci de les consulter régulièrement pour se tenir au courant. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiatement.
En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante.
Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation. Il est disponible à tous les membres de la R.JH Comines sur simple demande.
Fait à Comines, le 5 juin 2018 (mis à jour le 19 juillet 2024)
Jacques Vandermarlière
président de l’asbl Royale Jespo Houthem Comines.